Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ZEBRA
CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André

Numéro de dépôt :
3760207
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2020
ROYAL ZEBRA de CARPENTIER Jean-Noël

Présentation de la marque ROYAL ZEBRA

Déposée le 12 août 2010 par CARPENTIER Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL ZEBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André domicilié(e) 4, Route des Anglais - 27260 - EPAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-NOEL CARPENTIER domicilié(e) BP 80030 - 14801 - DEAUVILLE CEDEX - France.

La marque ROYAL ZEBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ZEBRA est expirée depuis le 12 août 2020.

CARPENTIER Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : THE COTTON CLUB , COTON ET COMPAGNIE , LE CACHEMIRE CLUB


CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André - 4, Route des Anglais - 27260 - EPAIGNES - France


JEAN-NOEL CARPENTIER - BP 80030 - 14801 - DEAUVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; sellerie ; porte-feuilles ; porte-monnaie ; sac à main, à dos, de voyage ; colliers ou habits pour animaux.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.